Conditions d'utilisation du site

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2 - OBJET DU SITE WEB

Toutes les informations contenues sur le site Web du Groupe OASIE, et plus généralement l'ensemble des éléments, incluant : les données, les textes, le graphisme, les images, les animations, les logos et symboles, le code html, JavaScript, ASP ci-après dénommé le "Contenu", ne sont mis à la disposition des utilisateurs qu'à titre indicatif et d’information. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l'utilisateur et le Groupe OASIE. Le Contenu fourni sur ce site n'exonère pas l'utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l'information fournie.

3 - LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS

Le Groupe OASIE n'exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le site Web du Groupe OASIE et un site tiers ne signifie pas que le Groupe OASIE assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l'accord écrit et préalable du Groupe OASIE, à tout utilisateur du site Web du Groupe OASIE de créer, sur n'importe quel autre site Web, tout lien hypertexte avec une page du site Web du Groupe OASIE.

4 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Web du Groupe OASIE est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du Groupe OASIE. L'utilisateur ne doit utiliser le Contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site Web du Groupe OASIE est interdite sans l'accord écrit préalable du Groupe OASIE. Au titre de la protection du droit d'auteur, il n'est autorisé d'utiliser, exploiter, reproduire, copier, distribuer, extraire, diffuser, télécharger, traduire, commercialiser, éditer, tout ou partie des documents, éléments graphiques, tableaux de bord, schémas, dessins contenus dans ce serveur qu'aux conditions non limitatives suivantes :

Reproduction de la mention de droits d'auteur suivante : Copyright 2006 Groupe OASIE - Tous droits réservés,

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Non modification, non-altération de ces informations, pour quelque raison que ce soit.Les marques référencées dans ce serveur sont des marques déposées par le Groupe OASIE ou une filiale du Groupe OASIE à l'exception des autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans ce serveur et propriété de leurs titulaires respectifs.

5 - GARANTIES ET RESPONSABILITES

Le Contenu du site Web du Groupe OASIE est fourni " en l'état ", sans garantie d'aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le Contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ni que le Contenu soit à jour. Bien que le Groupe OASIE s'efforce de fournir un Contenu fiable sur son site Web, il ne garantit pas que son site Web soit exempt d'inexactitudes, d'erreurs typographiques, d'omissions et /ou de virus. Le Groupe OASIE se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications du Contenu de son site Web.

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7 - AVERTISSEMENT AUX UTILISATEURS

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d'Utilisation sera régi(e) selon la loi. En cas de contestation sur l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Premières instances seront seuls compétents pour connaître du litige. Si n'importe quelle disposition de ces Conditions d'Utilisation est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront en vigueur.

9 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Propriété intellectuelle: 

Tous les éléments textes, logos, et animations présents sur ce site sont la propriété de OASIE
Le contenu de ce site est édité, publié et appartient à OASIE. 

Implantation:

OASIE 

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09BP : 661Cotonou-Bénin 
Quartier jak, Résidence Océane villa N°22 
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FRANCE (Lilles)
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